L’entreprise OpenAI, fer de lance de l’intelligence artificielle générative avec des outils comme ChatGPT et DALL-E, se trouve actuellement au centre d’une série de procès majeurs aux États-Unis.

Ces litiges, intentés principalement devant les tribunaux de district de Californie et de New York, mettent en lumière une question cruciale de l’ère numérique : l’étendue des droits d’auteur face à l’entraînement des modèles d’IA.

Les plaignants sont divers et prestigieux, incluant des auteurs renommés tels que Sarah Silverman, Christopher Golden et Richard Kadrey, ainsi que des membres éminents de l’Authors Guild, parmi lesquels figurent des écrivains de la trempe de George R.R. Martin, Michael Chabon, Ta-Nehisi Coates, David Baldacci, Jonathan Franzen, Jodi Picoult, John Grisham et Scott Turow. À cette liste s’ajoutent d’autres artistes et, de manière significative, des organisations de presse influentes comme The New York Times, tous alléguant une violation massive de leurs propriétés intellectuelles.

Le cœur de ces accusations repose sur l’utilisation présumée non autorisée de millions d’œuvres protégées par le droit d’auteur – qu’il s’agisse de livres, d’articles de presse, d’images ou d’autres contenus créatifs – pour « nourrir » et entraîner les algorithmes sophistiqués d’OpenAI. Les plaignants soutiennent que ces œuvres ont été copiées et utilisées sans licence ni compensation, constituant ainsi une contrefaçon flagrante. Ces affaires pourraient définir des précédents importants quant à la manière dont les modèles d’IA peuvent être développés et utilisés à l’avenir.

À ce jour, l’issue de ces confrontations juridiques reste incertaine. Les procès sont en cours, et ni une décision finale ni un règlement à l’amiable n’ont encore été prononcés par les tribunaux américains. Le monde du droit des nouvelles technologies et de la création artistique observe attentivement ces développements, qui pourraient avoir des répercussions considérables sur l’industrie de l’IA et sur la protection des œuvres intellectuelles à l’ère numérique.

Fiche d’arrêt

  • Juridiction : États-Unis (notamment les tribunaux de district de Californie et de New York)
  • Date de la décision : N/A
  • Parties : Défendeur : OpenAI ; Plaignants : Divers auteurs (dont Sarah Silverman, Christopher Golden, Richard Kadrey, et des membres de l’Authors Guild comme George R.R. Martin, Michael Chabon, Ta-Nehisi Coates, David Baldacci, Jonathan Franzen, Jodi Picoult, John Grisham, Scott Turow), artistes, et organisations de presse (dont The New York Times).
  • Sujet : Contrefaçon de droits d’auteur, alléguant l’utilisation non autorisée d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, articles, images, etc.) pour entraîner les modèles d’IA d’OpenAI (ChatGPT, DALL-E).
  • Conclusion : Litiges en cours ; aucune décision finale ou règlement n’a été rendu à ce jour.
  • Condamnation : N/A